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Le Plan Local d'Urbanisme

Les éléments publiés sur ce site internet ne donnent que les informations essentielles. Les informations détaillées sont tenues à disposition au secrétariat de la mairie.

 

2ème modification simplifiée du PLU

 

Dans le cadre du projet du 2e modification simplifiée du PLU, ce projet fait actuellement l'objet d'une mise à disposition du public, du 1er au 30 septembre 2023.

Les dossiers :

Plan Local d'Urbanisme 2éme modification simplifiée :

Partie administrative

Notice explicative

Cas par cas

Règlement écrit

Document graphique 1.2.

Document graphique 2.2.

 

3ème modification du PLU

Les dossiers :

Plan Local d'Urbanisme 3éme modification (en vigueur à partir du 10 août 2018)

Partie Administrative validée avec notice explicative validée

OAP 3éme PLU validé

Réglement écrit validé

Réglement Graphique validée

Annexes schéma communal d'assainissement des eaux pluviales validé

Plan de zonage -  schéma communal d'assainissement des eaux pluviales

Extrait carte IGN - schéma communal d'assainissement des eux pluviales

Rapport Commissaire Enquêteur 3éme modif PLU validé

 

Ancienne version : (mai 2015)

 

L'élaboration du PLU : 

 Les Documents du PLU :